École des Terres rouges : pollution contre pollution ?

Une association a saisi le tribunal administratif pour demander la suspension des travaux de construction de l’école des Terres rouges. Les juges ont rejeté sa requête.

Le tribunal administratif de Versailles a rejeté la demande de l’association Bien vivre à Vernouillet (BVV), pour suspendre les travaux de construction de la future école des Terres rouges, entamés en juin. L’école maternelle de quatre classes est prévue pour ouvrir à la rentrée 2017 dans le quartier éponyme. Elle devrait accueillir les élèves de l’école du Clos des vignes dont certains sont scolarisés dans des préfabriqués amiantés.

Le mercredi 5 octobre, jour de l’audience à Versailles, c’est en personne que Jean-Pierre Grenier, président de BVV, a pris la parole face aux juges, car il estime qu’il est nécessaire de « bien connaître le dossier ». Face à lui, l’avocate de la ville de Vernouillet a usé d’arguments plus juridiques pour défendre la légalité de l’arrêté attribuant le permis de construire de la nouvelle école.

« Une association qui s’oppose à la construction d’une école, c’est peu commun, a reconnu Jean-Pierre Grenier au juge. Mais on s’inquiète pour des raisons de santé publique. » Pour lui, il y a « urgence à arrêter ce chantier ». Le président BVV avance notamment comme arguments la proximité de l’école avec le projet de route de contournement de Verneuil-sur-Seine et Vernouillet. Il présenterait « des sources de pollutions » une fois ouvert à la circulation.

Il s’inquiète également de la proximité « de terrains traités aux produits phytosanitaires ». D’après lui, lors d’une réunion publique organisée en 2015, « les agriculteurs des parcelles ont tout de suite signalé qu’il ne fallait pas mettre l’école [à cet emplacement] ».

S’exprimant ensuite à propos des « préfabriqués amiantés », le président de Bien vivre à Vernouillet estime que « la municipalité avait les moyens de sortir les enfants de l’amiante ». Il rappelle aux juges l’existence depuis 2012 d’une subvention départementale, bientôt caduque, de 240 000 euros « qui représentent la moitié [du coût] des travaux de désamiantage ».

« Je suis atterrée par la tournure de cette audience : j’ai l’impression d’être devant une tribune politique, a déclaré l’avocate au juge lorsqu’est venu son tour de s’exprimer. « Il ne s’agit pas de mettre les enfants en danger mais de régler le problème d’établissement scolaire », a-t-elle ajouté en référence aux élèves scolarisés dans les préfabriqués connaissant des « problèmes d’amiante ».

« Pour les en sortir, il faut d’autres établissements scolaires, poursuit l’avocate. Contrairement à ce qu’affirme [Jean-Pierre Grenier dans sa plaidoirie], on ne peut pas désamianter [les préfabriqués] en 15 jours, c’est impossible. »

Concernant la future route de contournement, l’avocate affirme que « le Département, en charge du dossier, a prévu toutes les précautions nécessaires ». Quant aux pesticides, « aucun élément concret n’établit la pulvérisation de produits phytosanitaires et on a aucun élément pour établir la réalité du risque », avance-t-elle.

Dans sa décision rendue le lendemain, le tribunal administratif rejette la demande de suspension des travaux de l’école des Terres rouges. Il rejette aussi des demandes de la municipalité : condamner l’association à rembourser les frais de justice engagés, et à une amende pour procédure abusive.

La municipalité s’est satisfaite de la décision des juges envers cet investissement de 3,2 millions d’euros. Dans son communiqué, elle précise que « la ville de Vernouillet allait même plus loin que ses simples obligations légales, en prévoyant volontairement l’implantation d’une haie antidérive destinée à limiter la pollution, entre la future école et la zone agricole à proximité ».

De son côté, Jean-Pierre Grenier estime que la démarche de l’association « a été constructive », notamment en raison de la « notification de construction d’une barrière [pour limiter la pollution] ». Il regrette néanmoins de « ne pas avoir été entendu sur tous les points de santé publique ».