L’an prochain, une seule agglomération gèrera le territoire du Mantois à Conflans-Sainte-Honorine, au lieu de six aujourd’hui. Cette année, les élus sont engagés dans une course contre la montre pour que cette fusion précipitée, imposée par l’Etat, ne devienne pas un fiasco.

La création d’un pôle métropolitain est l’une des grandes étapes menant à la fusion. Son premier conseil s’est réuni la semaine dernière. Les élus ont tous indiqué leur bonne volonté, et entériné l’intégration prochaine de représentants du Conseil départemental dans cette assemblée.

C’EST QUOI UN PÔLE METROPOLITAIN ?

Cette structure administrative qu’est le pôle métropolitain a été créée en 2010. Rassemblant des communautés de communes ou d’agglomération volontaires, il est compétent dans de nombreux domaines, du développement économique à l’aménagement urbain. Créé par un arrêté préfectoral en février dernier, le pôle métropolitain Grand Paris Seine aval est un prélude à la création de la nouvelle intercommunalité, effective au premier janvier 2016.

En ce mardi 20 avril, première vraie journée de beau temps, les poids lourds de la politique locale de la vallée de Seine se pressent à l’entrée de la salle du conseil de la Communauté de communes Seine Mauldre. L’humeur est joyeuse et cordiale, et chacun semble avoir mis de côté ses différends. Excepté le maire de Conflans, Laurent Brosse (UMP), tous ont fait le déplacement pour cette première séance, largement symbolique.

23 des 24 membres titulaires de la nouvelle assemblée, tous maires, ont voté à sept reprises afin d’élire président, vice-président, quatre membres du bureau et un secrétaire.
23 des 24 membres titulaires de la nouvelle assemblée, tous maires, ont voté à sept reprises afin d’élire président, vice-président, quatre membres du bureau et un secrétaire.

23 des 24 membres titulaires de la nouvelle assemblée, tous maires, ont voté à sept reprises afin d’élire président, vice-président, quatre membres du bureau et un secrétaire. Sans surprise et sans adversaire, Philippe Tautou (UMP), maire de Verneuil-sur-Seine et président de la Communauté d’agglomération des deux rives de Seine (CA2RS), est élu président avec 21 voix.

Suit l’élection de Paul Martinez (UDI), président de la Communauté d’agglomération de Mantes en Yvelines, comme vice-président, avec 15 voix. Sont ensuite élus au bureau les quatre autres présidents des intercommunalités représentées : Sophie Primas (UMP), Dominique Bouré (PCF), François Garay (DVG) et Karl Olive (UMP).

L’ambiance, décidément au beau fixe, se rafraîchit légèrement lorsque Philippe Tautou propose comme secrétaire Dominique Bouré, présidente de l’intercommunalité limayenne. Le maire des Mureaux et président de la Communauté d’agglomération Seine et Vexin, François Garay, s’énerve de n’avoir pas été informé : « Si ca se passe comme ca tout le temps… »

Ce petit accroc a été suivi d’un autre, symbolique de la tension sous-jacente, entre droite et gauche, mais aussi au sein de la droite. A Karl Olive proposant de tenir la prochaine séance du conseil métropolitain à Poissy, « avec un petit buffet », Philippe Tautou se dit prêt à faire tourner les lieux des conseils, mais rappelle aussitôt que le siège du pôle était à Aubergenville. « C’était une boutade », s’est empressé de rectifier le maire de Poissy.

Personnel : FO demande une concertation

Dans une intervention à la fin de la séance d’installation du pôle métropolitain, le syndicat FO a demandé une concertation afin de discuter des questions touchant aux fonctionnaires.

« Nous souhaiterions être invités sur toutes les questions relevant du personnel. »
« Nous souhaiterions être invités sur toutes les questions relevant du personnel. »

A la fin de la première séance du conseil métropolitain, la semaine dernière, Sébastien Chiovetta, secrétaire départemental de FO Fonction publique terrritoriale, a demandé une concertation avec les organisations syndicales : « Nous souhaiterions être invités sur toutes les questions relevant du personnel. Pour l’instant, il n’y a pas d’instance. »

La fusion des six intercommunalités entraînera en effet une redéfinition de l’ensemble des statuts des fonctionnaires qui y travaillent, leur employeur cessant purement et simplement leur existence à la fin de cette année. Alors, pour FO, pas question d’entamer les discussions une fois l’agglomération créée.

« Nous ne voulons pas tout harmoniser à la hausse, mais pas non plus qu’à la baisse, et trouver un juste équilibre, avance ainsi Sébastien Chiovetta. Le personnel n’est pas la variable d’ajustement des baisses de dotation de l’Etat, nous ne sommes pas des chiffres binaires mais de la matière humaine. »

« S’il y a de la concertation dès le départ, nous seront bien positionnés pour que les choses se passent mieux », ajoute le délégué FO. « Je ne manquerai pas de prendre contact avec vous et les autres représentants syndicaux, je comprends bien la nécessité et l’urgence de ces rencontres », lui a répondu ce soir-là Philippe Tautou (UMP), le nouveau président du pôle métropolitain.

Aubergenville à la croisée des agglos

Les élus des six agglomérations bientôt fusionnées ont choisi la communauté de communes d’Aubergenville pour gérer cette année de transition.

Le siège du pôle métropolitain est celui de la Communauté de communes Seine Mauldre (à droite sur la photo), contigu à la mairie d’Aubergenville.
Le siège du pôle métropolitain est celui de la Communauté de communes Seine Mauldre (à droite sur la photo), contigu à la mairie d’Aubergenville.

Suite à l’annonce de la fusion des six intercommunalités par la préfecture, leurs présidents ont dû choisir l’une d’entre elles pour coordonner le rapprochement. La Communauté de communes Seine Mauldre (CCSM), à Aubergenville, est donc devenue siège du Pôle métropolitain, et est chargée des marchés publics destinés aux harmonisations fiscales, comptables et sociales entre les six structures.

Rapidement, le choix s’était porté sur l’une des deux communautés de communes, plus petites que les quatre communautés d’agglomération. La Communauté de communes des coteaux du Vexin, à Limay, a refusé la proposition à cause de sa jeunesse, n’ayant été fondée qu’en 2013.

« L’idée était qu’une grosse communauté d’agglomération ne prenne pas le pas sur les autres, explique Sophie Primas (UMP), sénatrice et maire d’Aubergenville. Nous essayons de donner des signes de neutralité dans la création de cette nouvelle agglomération, c’était un bon compromis. »

Ne restait plus que la CCSM, où de l’espace était disponible depuis le départ des communes de Flins-sur-Seine et de Bouafle, en 2013. « Nous sommes au coeur du futur grand territoire, il se trouve que nous avions des bureaux et de la place. C’est une raison pratico-pratique, mais j’en suis très heureuse », se satisfait Sophie Primas.