Les consignes sanitaires au coeur des conseils municipaux d’installation

Du 23 au 28 mai, les conseils municipaux élus lors du premier tour désigneront leur maire. Le contexte sanitaire actuel contraint notamment les investitures à déménager et à se dérouler à huis clos.

Ils attendaient probablement la date avec impatience. Du 23 au 28 mai, soit deux mois après le premier tour des municipales du 15 mars, les conseils municipaux ayant été élus vont pouvoir être investis et les maires désignés.

Le contexte sanitaire actuel les obligera à respecter des règles sanitaires strictes. Distanciation sociale et absence de public, sont deux des mesures phares annoncées dans l’ordonnance 2020-562 du 13 mai et consolidées le 15 mai pour limiter au maximum le risque de transmission du Covid-19 durant la séance du conseil. En vallée de Seine, ­plusieurs villes sont concernées.

Alors que les conseillers municipaux, élus au premier tour des municipales, ont pris leurs fonctions le 18 mai selon un décret paru trois jours plus tôt au Journal officiel, les maires ne seront désignés que du 23 au 28 mai, durant la première réunion du conseil. C’est pourquoi, à titre d’exemple, la date retenue pour Aubergenville et Poissy est le 23 mai, et le même jour, à Conflans-Sainte-Honorine. Elle aura lieu le 24 mai à Chanteloup-les-Vignes et le 25 mai à Mézières-sur-Seine et à Rosny-sur-Seine.

L’épidémie de Covid-19 contraint aussi la première réunion du conseil municipal à n’avoir lieu que dans des salles suffisamment grandes pour limiter la proximité entre les élus. « Si le lieu [habituellement choisi] ne permet pas d’assurer la tenue de la réunion du conseil municipal dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le conseil peut décider de se réunir en tout lieu, y compris situé hors du territoire de la commune, dès lors que ce lieu ne contrevient pas au principe de neutralité, qu’il offre les conditions d’accessibilité et de sécurité nécessaires et qu’il permet d’assurer la publicité des séances », indique l’ordonnance 2020-562 visant notamment à adapter le fonctionnement des institutions locales dans le cadre de ­l’épidémie de coronavirus.

C’est justement pour respecter cette décision que le conseil d’investiture à Poissy aura lieu au forum Armand Peugeot. À Rosny-sur-Seine, il se déroulera dans le gymnase. « On peut respecter l’ensemble des consignes sanitaires dans le gymnase […], affirme l’édile Pierre-Yves Dumoulin (LR) réélu en mars dernier qui pense que la majorité de ses conseillers seront présents. On aura plus de 4 m² par élu. » La première réunion du conseil municipal à Mézières-sur-Seine aura quant à elle, lieu dans la salle Arc-en-Ciel et celle d’Aubergenville à la ­maison des associations. À Chanteloup-les-Vignes, l’espace culturel Paul Gauguin a été choisi.

De plus, l’ordonnance indique également que « pour assurer la tenue de la réunion […] dans des conditions sanitaires conformes aux règles en vigueur, […] celle-ci se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister ou en fixant un nombre maximal de personnes autorisées à y assister ». Contactés la semaine dernière, les différents maires interrogés déclaraient effectivement que le conseil municipal d’investiture se déroulerait à huis clos. « On ne fera malheureusement que du minimum légal, déclarait le 14 mai le maire nouvellement élu à Mézières-sur-Seine, Franck Fontaine (LREM). Il faut que cela soit le plus rapide possible […]. L’idée c’est que cela dure ­environ une heure. »

Un communiqué de presse du 15 mai de la Ville de Conflans-Sainte-Honorine dans laquelle Laurent Brosse (DVD) a été réélu, mentionne que « les journalistes pourront [toutefois] assister à la séance ». Si Franck Fontaine ne savait pas si cela serait possible, l’entourage de Catherine Arenou (DVD), la maire réélue à Chanteloup-les-Vignes, affirme que la séance sera publique. À Aubergenville, le strict huis clos ­devrait être respecté.

Or, d’après l’ordonnance 2020-562, « le caractère public de la réunion est réputé satisfait lorsque les débats sont accessibles en direct au public de manière électronique ». Si l’entourage de Karl Olive (DVD), le maire réélu à Poissy, affirmait que la retransmission en direct de la séance était envisagée, d’autres communes, devront toutefois y réfléchir et s’adapter.

Mise à jour: Certaines informations nous étant parues après parution, certains renseignements concernant les conseils municipaux d’investiture peuvent différer de la version papier. C’est notamment le cas de la ville de Conflans-Sainte-Honorine qui sera finalement ouverte au public. Contrairement à ce qui avait été annoncée, la séance à Rosny-sur-Seine aura finalement lieu en mairie et non au gymnase.