Laurent Brosse l’admet : au sortir de la Cour d’appel de Versailles, lundi dernier, c’est un sentiment de « satisfaction » qui prédominait. Et ce malgré sa condamnation à une peine de dix mois de prison avec sursis, assortie de deux ans de sursis probatoire. « Le jugement était plus représentatif de la réalité des faits par rapport au jugement en première instance », insiste le maire de Conflans-Sainte-Honorine.
Si les juges ont confirmé une partie de la condamnation, l’agression sexuelle a été requalifiée en « tentative d’agression sexuelle », tandis que l’élu a été relaxé des faits de séquestration. En revanche, le harcèlement et les violences ont été confirmés par la cour d’Appel. « Pour être tout à fait direct, j’aurais aimé que la décision d’appel aille encore plus loin en ma faveur, déclare-t-il. La tentative d’agression sexuelle pour un bisou sur la joue, je trouve que c’est une qualification juridique qui est encore forte. De même façon pour la violence, le fait c’est d’avoir retenu quelqu’un par la main, je trouve que la qualification juridique n’est pas complètement adaptée aux faits ».
Reste que l’enjeu premier de cette décision du lundi 1er décembre résidait précisément dans la peine d’inéligibilité requise contre l’édile conflanais. Finalement, celui-ci y a échappé, et conserve donc de fait son fauteuil de maire. Une situation « éthiquement impossible » pour les sections conflanaises du Parti Socialiste et du Parti Communiste qui, dans un communiqué publié à la suite de la décision de justice, se sont posés « la question du respect de nos institutions » et de la « dignité de la fonction ». « Nous ne nous réjouirons jamais d’une condamnation, mais nous pensons qu’il est temps d’ouvrir une nouvelle page pour notre ville […]. Par respect pour la population conflanaise et la fonction de premier magistrat de la ville, nous demandons donc à Laurent Brosse de prendre ses responsabilités en se mettant a minima en retrait de ses différents mandats ».
Un scénario qui, vous l’aurez deviné, n’est pas envisagé par le principal intéressé qui y voit plutôt un « phénomène d’opportunisme politique » de la part de ses opposants. « Ce sont des faits qui relèvent de la vie privée, ils n’ont pas vocation à impacter la vie publique, insiste-t-il. L’opposition est dans son rôle. Je me doutais bien que quelle que soit la décision de la Cour d’appel de Versailles, elle ne manquerait pas de réagir dans un contexte de campagne électorale, puisque plusieurs candidats de l’opposition se sont déjà déclarés. Les seuls qui ont le droit de se prononcer sur l’éligibilité ou l’inéligibilité d’un élu, ce sont les juges. Et les juges de la Cour d’appel de Versailles se sont prononcés et ont dit que j’étais éligible. C’est incontestable ».
D’ailleurs, celui-ci ne ferme pas la porte à une potentielle candidature pour les prochaines élections municipales. « Cette décision de justice de la Cour d’appel de Versailles me permet de vous dire que je ne renonce à rien, et de choisir ce que je ferai dans la perspective des prochaines élections municipales. Pour le reste, il faut que je prenne le temps d’en parler avec mon équipe municipale, avec mon entourage ».